Une expertise complète
Le cabinet CHOISEZ & ASSOCIES, issu du droit des assurances et de la responsabilité civile, offre à sa clientèle à travers de son département de droit du sport son savoir-faire et sa connaissance des règles et usages du milieu sportif.
Dirigé par Christelle Dubois Vieuloup, avocat fondatrice, et Benjamin Cabagno avocat of Counsel, le département de droit du sport du cabinet CHOISEZ & ASSOCIES travaille aussi bien en conseil qu’en contentieux, pour une clientèle institutionnelle mais également pour des sportifs, les accompagnant tant pendant leur carrière que dans les suites de celle-ci.
Assurance Sportive et Responsabilité Civile
Cœur historique du cabinet CHOISEZ & ASSOCIES, sa connaissance reconnue des problématiques d’assurance lui permet de conseiller fédérations et ligues, mais encore d’accompagner les sportifs dans la mise en place de programmes d’assurances aussi bien en cours de carrière (assurance dédiées aux risques sportifs, protection de la famille et des proches) qu’afin d’anticiper l’après période sportive (assurance retraite..). Le cabinet CHOISEZ & ASSOCIES intervient également sur les questions d’assurance des évènements sportifs.
Droit Pénal du Sport
L’activité sportive étant parfois génératrice de risques, le cabinet CHOISEZ & ASSOCIES accompagne ses clients tout au long des procédures pénales qu’ils pourraient être amenés à connaitre dans leur pratique professionnelle ou leur vie personnelle.
Rédaction des Contrats et Conventions
Dans le cadre de son activité de conseil, le cabinet CHOISEZ & ASSOCIES est à même de négocier et rédiger les règlements et statuts, mais encore d’élaborer les conventions de partenariat et de sponsoring, ou de droit à l’image, avec le souci d’une grande réactivité.
Droit du Travail du Sport
La maitrise de l’activité de Droit du Sport a imposé celle de Droit du Travail, et notamment celle de la négociation et de la rédaction des avant-contrats, des contrats et contre-lettres, outre l’accompagnement de ses clients lors de la rupture des contrats de travail.
Le cabinet défend clubs, joueurs et entraineurs
Le cabinet accompagne et défend ses clients devant les commissions juridiques des ligues et les juridictions prud’homales, même s’il tente toujours de résoudre de façon non conflictuelle les dossiers qui lui sont soumis.
Arbitrage et Contentieux Internationaux
Disposant d’une grande expérience en Arbitrage et Modes Alternatifs de Règlement des Conflits (MARC), le cabinet CHOISEZ & ASSOCIES intervient devant toutes les instances arbitrales pratiquant le Droit du Sport (Tribunal Arbitral du Sport notamment), tout comme il maitrise les processus de la médiation. De même le cabinet CHOISEZ & ASSOCIES intervient devant la CJUE et la FIFA.
Assistance aux Mandataires Sportifs
Le cabinet CHOISEZ & ASSOCIES accompagne les mandataires sportifs afin de les aider dans leur mission de gestion des carrières de leurs clients sportifs, par la mise en place de conventions et contrats adaptés à l’activité des mandataires sportifs.
Conformité
Maitrisant les principales problématiques du Droit de la Conformité (LAB FT, RGPD….) le cabinet CHOISEZ & ASSOCIES délivre analyse et conseil des processus mis en place par ses clients, mais encore lors d’opérations spécifiques, afin de vérifier leur compliance.
Contentieux Réglementaires et Administratifs
Le cabinet CHOISEZ & ASSOCIES intervient devant les Commissions Fédérales, le CNSOF, les Tribunaux Administratifs, mais encore devant l’Agence Française de Lutte contre le Dopage.
Droit de la Plaisance
Le cabinet CHOISEZ & ASSOCIES, via l’expérience reconnue de son Département Maritime, maitrise les problématiques spécifiques du Droit de la Plaisance (vente, location, vices cachés, évènements de mer, dommages corporels, responsabilité du skipper et des organisateurs de manifestations nautiques).
Droit Patrimonial du Sport
Maitrisant les règles du Droit Patrimonial, le cabinet CHOISEZ & ASSOCIES accompagne et conseille les sportifs et anciens sportifs, avec l’aide de leur conseiller en gestion de patrimoine, dans la mise en place des opérations immobilières de défiscalisation (Malraux, EHPAD, Résidence de Tourisme, Etudiante ou Sénior), ainsi que les éventuels conflits pouvant en découler (contrôle fiscal).